Procès verbaux de séance 24 résultats

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Les procès verbaux de séance de conseil municipal sont disponibles ci-dessous :

Compte-rendu Conseil d’Administration CCAS du 29/06/2022

Compte-rendu de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 29/06/2022, sous la Présidence d'Isabelle OZOUX.

Compte-rendu Conseil Municipal du 13/06/22

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 13/06/2022 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu Conseil Municipal du 09/05/22

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 09/05/2022 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu Conseil Municipal du 11/04/2022

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 11/04/2022 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu Conseil Municipal du 14/03/2022

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 14/03/2022 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu Conseil Municipal du 21/02/2022

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 21/02/2022 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu Conseil Municipal du 17/01/2022

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 17/01/2022 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu Conseil Municipal du 13/12/2021

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 13/12/2021 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu Conseil Municipal du 15/11/2021

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 15/11/2021 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu Conseil Municipal du 11/10/2021

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 11/10/2021 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu Conseil Municipal du 13/09/2021

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 13/09/2021 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu Conseil Municipal du 05/07/2021

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 05/07/2021 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.
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