Procès verbaux de séance 27 résultats

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A la suite de la réforme des publications des actes, les séances du Conseil Municipal sont retranscrites dans un procès verbal et non dans un compte-rendu. Le procès verbal est approuvé par le Président et le Secrétaire de séance, puis validé lors de la séance suivante. Le document sera, dans la semaine suivant son approbation, publié sur le site internet de la commune.


Pour la séance de janvier, le procès verbal sera validé à la séance de février et ensuite mis en ligne.


Liste des procès verbaux de séance

Compte-rendu du Conseil Municipal du 10/10/2022

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 10/10/2022 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 12/09/2022

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 12/09/2022 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 04/07/2022

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 04/07/2022 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu du Conseil d’Administration du CCAS du 29/06/2022

Compte-rendu de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 29/06/2022, sous la Présidence d'Isabelle OZOUX.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 13/06/2022

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 13/06/2022 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 09/05/2022

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 09/05/2022 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 11/04/2022

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 11/04/2022 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 14/03/2022

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 14/03/2022 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 21/02/2022

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 21/02/2022 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 17/01/2022

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 17/01/2022 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 13/12/2021

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 13/12/2021 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 15/11/2021

Compte-rendu procès verbal séance du Conseil Municipal de la commune de Breteil du 15/11/2021 sous la Présidence de Madame OZOUX, La Maire.
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